Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE JUSTE BRUIT
M. Philippe RIERE

Numéro de dépôt :
4222470
Date de dépôt :
02/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/11/2025
LE JUSTE BRUIT de Philippe RIERE

Présentation de la marque LE JUSTE BRUIT

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2015 par monsieur Philippe RIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE JUSTE BRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est monsieur Philippe RIERE domicilié(e) 7bis rue du Bureau - 94100 - SAINT-MAUR des FOSSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe RIERE domicilié(e) 7bis rue du Bureau - 94100 - SAINT-MAUR des FOSSES - France.

La marque LE JUSTE BRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JUSTE BRUIT arrivera à expiration en date du 2 novembre 2025.

Philippe RIERE a également déposé les autres marques suivantes : LE CRI DU LYNX®, L'AVERTISSEUR DE RECUL A FAIBLE EMPREINTE ACOUSTIQUE , LE CRI DU LYNX , CRI DU FELIN , AFM , Le Cri du Lynx®, le signal sonore conique


M. Philippe RIERE - 7bis rue du Bureau - 94100 - SAINT-MAUR des FOSSES - France


M. Philippe RIERE - 7bis rue du Bureau - 94100 - SAINT-MAUR des FOSSES - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; ascenseurs ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; APPAREIL DE SIGNALISATION ,DE MESURE, ET D'ADAPTATION DE LA PUISSANCE SONORE A L'ENVIRONNEMENT SONORE ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; chariots de manutention.