Déposée par voie électronique le 2 novembre 2015 par monsieur Philippe RIERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE JUSTE BRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-48 du 27 novembre 2015.
Le déposant est monsieur Philippe RIERE domicilié(e) 7bis rue du Bureau - 94100 - SAINT-MAUR des FOSSES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe RIERE domicilié(e) 7bis rue du Bureau - 94100 - SAINT-MAUR des FOSSES - France.
La marque LE JUSTE BRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222470.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Philippe RIERE - 7bis rue du Bureau - 94100 - SAINT-MAUR des FOSSES - France
M. Philippe RIERE - 7bis rue du Bureau - 94100 - SAINT-MAUR des FOSSES - France
Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; ascenseurs ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; APPAREIL DE SIGNALISATION ,DE MESURE, ET D'ADAPTATION DE LA PUISSANCE SONORE A L'ENVIRONNEMENT SONORE ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; chariots de manutention.
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